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Le CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) après avoir délibéré, décide que la reconduction de l'autorisation délivrée à la société Diaspora (Kourou Télévision) sera instruite hors appel aux candidatures dans les conditions prévues par l'article 28-1 de la loi 30 septembre 1986.
Le conseil annonce que la société est susceptible de faire l'objet d'une reconduction d'autorisation pour cinq ans hors appel aux candidatures.
Le CSA considére qu'eu égard à la composition de l'offre audiovisuelle locale, la reconduction de l'autorisation hors appel aux candidatures délivrée à la société Diaspora (KTV) n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan local.
Les bilans, les comptes de bilan et de résultat et les rapports annuels de l'association font apparaître que sa situation financière lui permet de poursuivre l'exploitation dans des conditions satisfaisantes.
En conséquence, qu'aucun des motifs ne fait obstacle à ce que l'autorisation délivrée à la société Diaspora (KTV) puisse faire l'objet d'une procédure de reconduction hors appel aux candidature.
Les points principaux de la convention en vigueur que le CSA souhaite voir révisés c'est l'actualisation de rédaction de stipulations.
De son côté, Kourou Télévision souhaite voir révisés sa convention en qui concerne la diffusion de la publicité et du parrainage et la diffusion d'œuvres cinématographiques.
L'audition publique de ses responsables a été fixée au mercredi 17 février 2016, à partir de 15 heures, au siège du Conseil.
Le CSA considére qu'eu égard à la composition de l'offre audiovisuelle locale, la reconduction de l'autorisation hors appel aux candidatures délivrée à la société Diaspora (KTV) n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan local.
Les bilans, les comptes de bilan et de résultat et les rapports annuels de l'association font apparaître que sa situation financière lui permet de poursuivre l'exploitation dans des conditions satisfaisantes.
En conséquence, qu'aucun des motifs ne fait obstacle à ce que l'autorisation délivrée à la société Diaspora (KTV) puisse faire l'objet d'une procédure de reconduction hors appel aux candidature.
Les points principaux de la convention en vigueur que le CSA souhaite voir révisés c'est l'actualisation de rédaction de stipulations.
De son côté, Kourou Télévision souhaite voir révisés sa convention en qui concerne la diffusion de la publicité et du parrainage et la diffusion d'œuvres cinématographiques.
L'audition publique de ses responsables a été fixée au mercredi 17 février 2016, à partir de 15 heures, au siège du Conseil.
